mar. 25, 2010
Le site conseiller.ca a publié récemment un article très intéressant grâce à la Police provinciale de l’Ontario.

Les auteurs de fraudes financières utilisent de nombreuses ruses pour flouer leurs victimes. Souvent, on extorque du capital en faisant miroiter des taux de rendement élevés et en donnant peu de détails quant à l’endroit où l’argent est investi.
Dans le cadre du mois de la prévention de la fraude, la Police provinciale de l’Ontario nous dresse une liste de certains stratagèmes liés aux chaînes de Ponzi :
- Ils (fraudeurs) paient des « dividendes » aux premiers investisseurs. Ces derniers, qui parlent alors à leurs amis des taux de rendement exceptionnels dont ils bénéficient, sont les promoteurs les plus efficaces de la combine.
- Ils mentionnent les investisseurs qui ont touché des dividendes pour conférer de la crédibilité à l’affaire et faire en sorte qu’elle se poursuive.
- Ils remettent régulièrement aux investisseurs des reçus ou des billets à ordre pour leur faire croire que leur investissement a pris de la valeur.
- Ils remettent aux investisseurs un exemplaire d’un prospectus ou d’un autre document présentant la société de placement en exagérant sa réussite en affaires.
- Ils affirment aux investisseurs que leur capital fait l’objet d’une garantie additionnelle, comme une police d’assurance vie, alors qu’en réalité aucune garantie de ce genre n’existe.
Dans le cas d’une pyramide de Ponzi, l’investisseur est remboursé non pas à partir des gains, mais à même la contribution des nouveaux investisseurs. Aucun investissement légitime n’est fait et l’argent obtenu des nouveaux investisseurs est utilisé pour rembourser ceux qui ont déjà investi, ce qui confère à l’opération une apparence légale (définition de la GRC).
Ce type de fraude peut se poursuivre pendant des années avant que les investisseurs ne découvrent la supercherie. Si personne n’est à l’abri de la fraude, le gros bon sens demeure la meilleure protection, conclut la police ontarienne. Qu’en pensez-vous?
Méfiez-vous!
Publié par Hugo Neveu dans Actualité, Investissement | Pas de commentaire
mar. 15, 2010
Le site Conseiller.ca a répondu par le biais de différents intervenants à certaines questions un peu plus poussées sur le fameux CÉLI. Voici l’article.

1. Le REER est finalement à l’abri des créanciers. Et le CELI ?
Services-conseils spécialisés, Gestion de portefeuille, Banque Nationale Groupe financier (SCS, GP, BNGF) :
Le CELI peut être donné en garantie sans conséquences fiscales ou financières alors que la mise en garantie occasionne l’imposition ou la perte de l’enregistrement du REER. Puisque le CELI peut être donné en garantie, il est donc saisissable.
Depuis 2007 de nouvelles règles ont rendu le REER à l’abri des créanciers en cas de faillite seulement. Le CELI n’a pas été ajouté à ces dispositions.
Fabien Major, MBA, conseiller en sécurité financière et fonds d’investissement, est rédacteur et administrateur du site de référence www.CELI.ca :
Non. Sauf… qu’il serait sage si, vous vous croyez à risque, de choisir des « produits réputés insaisissables ». Contrairement au REER qui est maintenant protégé contre les créanciers, le CELI et l’épargne régulière peuvent très bien se faire saisir. Il y a une exception, si vous optez pour des produits de placements émis par une compagnie d’assurance vie comme une rente, des fonds distincts ou des certificats. Ce n’est pas tout, il faudra que vous nommiez comme bénéficiaire en cas de décès, un proche parent (père, mère, épouse ou enfants). Si votre bénéficiaire n’entre pas dans cette catégorie, il faudra alors ajouter le terme « irrévocable » pour que votre bénéficiaire devienne « privilégié ». Vous aurez ainsi sécurisé votre CELI.
2. Comme les contributions non effectuées au CELI sont cumulatives, est-ce que cette accumulation débute avec la première contribution ou l’est-elle depuis l’implantation du programme en 2009 ?
SCS, GP, BNGF :
Le calcul des contributions s’effectue dès l’implantation du programme en 2009. Ainsi, pour une personne qui n’a jamais cotisé, son droit de contribution en 2010 est de 10 000 $. Évidemment, les droits se créent l’année qu’un résident canadien atteint l’âge de 18 ans.
FM, MGA :
Elle l’est depuis la création du régime. Donc, si vous n’avez jamais cotisé à un CELI, votre droit est maintenant de 10 000$. Pour vous aider à vous y retrouver, votre nouvel avis de cotisation du fédéral vous indiquera au bas (près de la ligne indiquant les cotisations inutilisées du REER) les montants qu’ils vous sont permis de cotiser à votre CELI.
Josée Jeffrey, fiscaliste et planificatrice financière, Focus Retraite & Fiscalité (JJ, FRF) :
Tout le monde est parti sur le même pied d’égalité en 2009 avec un plafond admissible de 5000 $. Même si vous n’avez pas ouvert de CELI en 2009, vos droits acquis lors de l’implantation de la nouvelle mesure sont reportés aux années ultérieures.
Vous devez produire une déclaration de revenus pour recevoir un avis de cotisation. Pour avoir droit au plafond annuel du CELI, vous n’avez pas besoin de gagner un revenu comme c’est le cas pour les REER. Par contre, vous devrez tout de même produire une déclaration de revenus.
3. Merci de nous éclairer sur les dernières modifications apportées au CELI avec la Loi de l’impôt (cotisations excédentaires, etc.)
SCS, GP, BNGF :
Le 16 octobre 2009, le ministère des Finances de Canada a annoncé des modifications techniques afin de contrer l’utilisation du CELI dans le cadre de stratagèmes de planification fiscale.
Les principales modifications sont :
- Ne plus permettre les opérations de transfert d’actifs entre compte CELI et tout autre type de compte. Ces opérations visent les transferts de bien non monétaires en échange soit d’argent ou d’autres biens. Elles ne visent pas les retraits ou les nouvelles contributions en biens.
- Imposition d’un taux de 100 % sur les revenus issus de cotisations excédentaires versées de façon délibérée. Cette pénalité s’ajoute à la pénalité mensuelle existante de 1% sur les cotisations excédentaires.
- Hausse du taux d’imposition des revenus découlant de placements interdits (principalement des actions de sociétés privées) de 43,5 % à 100%.
- Les revenus « accessoires » découlant des revenus générés par des cotisations volontaires délibérées ou des placements interdits sont imposés à un taux de 100 %.
- Les retraits qui surviennent suite aux cotisations excédentaires, aux placements interdits ou aux placements non admissibles et tout revenu s’y rapportant ne créent pas de droits supplémentaires.
FM, MGA :
En octobre 2009, le ministre du Revenu national a dû resserrer les critères et règles du CELI. Des spéculateurs avaient réussi assez habilement, à contourner le plafond de 5 000 $ ou encore à faire des transferts maintenant jugés illégaux. Ne vous avisez plus de dépasser la limite de cotisation. En plus des frais de 1 % par mois, tous les gains attribués à ces surplus seront imposés à 100 %, donc il n’y a plus aucun avantage à fracasser volontairement la limite.
Quant aux transferts entre REER et CELI, ce n’est plus possible. De fins renards avaient joué sur les écarts des actions de croissance (penny stocks) et réalisaient des échanges au profit du CELI lors de baisses planifiées. Lorsque les actions remontaient, ils gonflaient leur CELI parfois à des centaines de millier s de dollars. En revendant les titres, la croissance devenait non imposable. Le stratagème a été éventé sur des forums de day traders et la porte a été refermée par le ministre des Finances.
JJ, FRF :
Le fédéral est venu mettre un point final aux planifications abusives avec ces nouvelles règles.
Les modifications apportées le 16 octobre 2009 visent donc à appliquer les règles anti-évitement du CELI aux opérations de transfert d’actif et à tout revenu que l’on peut raisonnablement leur attribuer ou aux cotisations excédentaires délibérées, aux placements interdits et aux placements non admissibles. De plus, tout retrait effectué sur ces transactions ne viendra plus créer de nouveaux droits de cotisations au CELI.
L’Agence du revenu du Canada évaluera toutes les transactions de ce genre effectuées avant la date des modifications afin de déterminer si un impôt de pénalité peut s’appliquer.
4. Est-ce que le CELI fait partie ou non du patrimoine familial ?
SCS, GP, BNGF :
Les spécialistes s’entendent pour dire que le CELI ne fait pas partie du patrimoine familial.
FM, MGA :
Non, mais remarquerez que cela pourrait changer. On a de la jurisprudence à aller chercher, soit des années de causes et de litiges impliquant le CELI. Ainsi, on pourrait très bien attaquer le bien-fondé d’un mari qui a volontairement privilégié les cotisations à son CELI au détriment du REER, sachant qu’il pourrait divorcer sous peu.
JJ, FRF :
Contrairement au REER, Le CELI ne fait pas partie du patrimoine familial. Toutefois, il peut faire partie des acquêts pour les gens mariés sous le régime de la société d’acquêts, selon la provenance des fonds. Rappelons qu’un bien propre ne fait pas partie des acquêts.
Qu’est-ce qu’un bien propre ? Au niveau des placements, un bien propre est détenu au moment du mariage ou de l’union civile ainsi que les biens reçus par voie de succession ou donation. Les revenus de placements générés sur un bien propre fera partie des acquêts, sauf s’il y avait une indication contraire dans une clause testamentaire d’un bien reçu d’une sucession.En cas de rupture d’une union, le CELI pourra servir à régler certaines dettes de partage entre les conjoints. L’argent du CELI peut être transféré directement dans le CELI de l’ex-conjoint sans affecter les droits de cotisation de celui qui les recevra. Ce genre de transaction n’est pas toujours à l’avantage de l’auteur du transfert vu qu’il n’y aura aucune création de nouveaux droits, l’année suivant
5. Est-il préférable de prendre son CELI dans du revenu fixe ou un placement qui rapporte du gain en capital ou du revenu de dividendes ?
SCS, GP, BNGF :
Comme les titres de croissance offrent habituellement un rendement supérieur aux titres à revenus fixes, certaines personnes préfèrent, dans leur CELI, investir dans des titres de croissance plutôt que des titres à revenus fixes afin de pouvoir effectuer des retraits plus importants à l’abri de l’impôt. Nous ne partageons pas cette approche.
Cette stratégie comporte certains désavantages, notamment :
- En investissant des titres de croissance dans le CELI, la composante à revenus fixes du portefeuille peut se retrouver dans les placements non enregistrés avec un traitement fiscal désavantageux.
- Si les titres de croissance génèrent des pertes en capital, lesdites pertes ne peuvent être utilisées à l’encontre de gains en capital passés ou futurs.
Bref, nous favorisons de placer les titres à revenus fixes d’abord dans le REER, ensuite dans le CELI, alors que nous préconisons l’investissement des titres de croissance dans le portefeuille non enregistré.
En outre, l’investissement dans des titres américains n’est pas recommandé. Contrairement au REER, le CELI n’est pas reconnu comme un régime à imposition différée aux États-Unis de sorte qu’une retenue à la source est prélevée sur les revenus (autres que les intérêts). Cette retenue n’est pas récupérable dans les impôts canadiens.
FM, MGA :
Pour ma part, tant et aussi longtemps que les taux d’épargne des CPG et comptes bancaires à haut rendement d’atteindront pas les 4% ou 5%, je préfère les oublier. Ce ne sont pas des mauvais produits, mais le niveau d’économie d’impôt évité devient du gaspillage d’espace CELI. A la limite, pour des projets à moyen terme ou pour les investisseurs assez frileux, je suggère les fonds d’obligations court terme. Ils peuvent aisément dépasser en rendement les 4% et ne sont pas aussi risqués que les fonds d’obligations qui détiennent des titres ayant des échéances de plus de 3 ans.
Les placements en actions ordinaires, à dividendes et ou actions privilégiées ont un potentiel de gain supérieur, donc l’économie d’impôt le sera aussi. SI on n’a pas besoin à court terme des épargnes de son CELI, c’est là un très bon véhicule pour faire un peu de spéculation avec des fonds sectoriels. Ainsi, une mise de 5000 $ qui double en 2 ans ou 3 ans vous laisserait un gros gain non imposable entre les mains !
JJ, FRF :
La majorité des épargnants ont cotisé au CELI avec leur épargne à terme. Étant donné que le taux d’intérêt de ces types de placement est très faible, le plein potentiel du CELI n’est pas utilisé à bon escient. Ainsi, pour les profils moins conservateurs, il est préférable d’inclure des placements qui génèreront des rendements plus élevés pour bien profiter de l’abri fiscal du CELI. Toutefois, vous devez savoir que les pertes en capital ne sont pas déductibles dans un CELI.
6. Avec quelle personne autre que moi (dans ma famille) je peux investir dans un CELI ? Par exemple : mon fils. Merci de la réponse.
FM, MGA :
Tous ceux qui sont résidents canadiens et âgés de plus de 18 ans peuvent détenir un CELI. Pour augmenter vos montants admissibles, vous pouvez ainsi faire des dons à vos enfants majeurs. Ils pourront se constituer de l’épargne libre d’impôt… Quelle belle preuve d’amour !
JJ, FRF :
A priori, vous seul pouvez investir dans votre CELI. Il n’existe pas de CELI de conjoint comme c’est le cas pour le REER de conjoint.
Vous pouvez donner de l’argent à votre conjoint ou tout autre membre de votre famille afin qu’il contribue à leur CELI, sans dépasser les plafonds admissibles car les règles d’attribution pourront s’appliquer sur les cotisations excédentaires du titulaire du CELI qui a bénéficié de votre bonne grâce.
Un membre de la famille admissible à ce genre de transaction comprend un enfant majeur et même un parent.
Les revenus générés à l’intérieur du CELI sont non imposables, conséquemment, les règles d’attribution ne s’appliquent tant et aussi longtemps que les fonds y demeurent. Des changements ont été apportés à l’article 74.5(12) LIR pour tenir compte des dispositions du CELI face aux règles d’attribution entre les conjoints fiscaux.
Surveillez les retraits du CELI de ces dons d’argent. Si les sommes sont réinvesties dans d’autres placements non enregistrés, vous pourriez vous faire attribuer ces revenus par l’application du paragraphe 74.1 (1) LIR.
Publié par Hugo Neveu dans Concept, Investissement | Pas de commentaire
fév. 1, 2010
La sécurité financière à la retraite est un thème qui préoccupe tout le monde. Avant de faire de gros achats, plusieurs y penseront. Quand faut-il alors prioriser le REER par rapport au CELI ou l’inverse ? Lequel choisir et pour quelle occasion ? La Banque Laurentienne répond à ces questions en proposant quelques conseils adaptés à leur situation financière et au stade de leur vie.

Étudiant ou jeune salarié : le CELI d’abord
Bien qu’il soit important de cotiser tôt à son REER afin de bénéficier des intérêts composés, le CELI demeure un instrument de placement intéressant pour étudiants ou jeunes adultes qui n’ont pas à payer trop d’impôts. Ceux qui ont un taux d’imposition très bas devraient prioriser le CELI plutôt que le REER puisqu’il pourra ainsi accumuler des intérêts à l’abri de l’impôt. Quand le salaire progresse, il est toujours possible de retirer la somme investie dans le CELI pour la déposer dans un REER et ainsi réduire le salaire imposable et profiter d’une baisse ou d’un remboursement d’impôt.
Il n’est toutefois pas nécessaire d’avoir un revenu pour cotiser à son CELI. Par exemple, un étudiant qui reçoit une bourse dont il n’a pas besoin dans l’immédiat, pourraient très bien l’investir à court terme afin de profiter des intérêts sur l’investissement. Il n’y a d’ailleurs pas de minimum ou de maximum quant aux retraits, ce qui rend l’argent accessible en tout temps (si l’on respecte le terme du véhicule de placement choisi).
Investisseurs plus expérimentés : CELI complément au REER
Ceux âgés de 25 à 50 ans qui prévoient prendre leur retraite à moyen ou long terme devraient utiliser le CELI comme un outil préparatoire à la retraite en complément au REER. Puisque c’est au cours de cette période que les épargnants sont souvent le plus actifs professionnellement, c’est le moment idéal pour maximiser les épargnes en vue de la retraite.
Après avoir cotisé au maximum à un REER (pas de droits de cotisation REER inutilisés), on peut alors se servir du CELI afin d’épargner davantage.
Un investisseur qui souhaite à court terme s’acheter une voiture ou a un projet de voyage trouvera dans le CELI l’outil d’épargne tout indiqué. Il faut bien sûr toujours garder en tête le calendrier des projets afin de ne pas investir cette épargne dans un produit d’investissement échéant plus tard…
Investisseurs retraités : tirer avantage du CELI
Ceux à la retraite ou sur le point de l’être devraient tirer avantage du CELI. À partir de 71 ans, le REER converti en FERR générera un revenu imposable. Puisqu’un retrait minimal doit être effectué annuellement, et ce, même si l’épargnant n’a pas nécessairement besoin de ces fonds, il est avantageux de réinvestir son revenu excédentaire dans un compte enregistré comme le CELI (gain sur le placement non imposable). De plus, il est possible de réinvestir cette somme dans les mêmes fonds que son REER ou son FERR. L’épargnant n’a donc pas à se soucier de son portefeuille de placements une deuxième fois.
Enfin, un conjoint peut généralement être désigné comme propriétaire successeur du CELI. Dans ce cas, lors d’un décès, les sommes économisées au sein d’un CELI pourront être transférées au conjoint sans aucun impact fiscal.
Pour plus de détails et pour une analyse de VOTRE situation, hugoneveu@dcsf.ca
Publié par Hugo Neveu dans Actualité, Investissement | Pas de commentaire
déc. 18, 2009
Quel savoureux article de Pierre Duhamel ce matin sur argent! Tellement savoureux que je vous le livre en intégralité. Tout y est. Bonne lecture. Au plaisir de lire vos commentaires!
Je sais, ce n’est pas la saison pour épargner. À vrai dire, ce n’est jamais la saison pour épargner. Consommer, même en s’endettant, est tellement plus agréable. Le hic, c’est que nous nous préparons des années de retraite misérables en dépensant au-delà de nos moyens et en n’épargnant pas.
Les ministres des Finances du pays sont réunis au Yukon pour essayer de voir comment ils pourraient nous faire économiser davantage pour accroître notre revenu de retraite et diminuer notre dépendance à l’État quand nous aurons cessé de travailler. Il est question d’un nouveau régime à cotisations volontaires, perçues par les gouvernements et gérées par les institutions financières. Pourquoi pas ? Mais j’ai l’impression que le problème est plus sociologique et psychologique qu’économique.
Pourquoi un nouveau régime quand à peine 38 % des Québécois en âge de travailler ont cotisé au REÉR en 2007 ? Comment un nouveau programme pourrait-il nous motiver davantage à mettre des sous de côté alors nous nous endettons plus rapidement que nous épargnons ? Le crédit à la consommation a bondi de 7,2 % depuis un an alors que le taux d’épargne des Canadiens ne bouge pratiquement pas (4,7 % à 4,8 % du revenu personnel). Nous nous approchons tranquillement, mais sûrement, des ratios d’endettement des ménages américains.
Certains croient que le régime de retraite de leur employeur leur permettra de se la couler douce une fois qu’ils auront quitté le marché du travail. Voilà une illusion dangereuse. Dans le secteur privé, quatre régimes de retraite sur cinq pourraient de pas être en mesure de remplir leurs engagements et plusieurs entreprises n’ont tout simplement pas les moyens de cotiser davantage pour effacer le déficit actuariel de leur régime de retraite. Les prestations risquent donc d’être moindres que prévu.
Il y a pire. Certaines entreprises ont ou pourraient faire faillite, mettant en péril l’ensemble du régime. Et pire encore : plus des trois quarts des travailleurs du secteur privé n’ont tout simplement pas de régime de retraite provenant de leur employeur.
Les travailleurs du secteur public n’ont pas cette angoisse et on risque de se retrouver avec deux classes de retraités : les employés du public et les autres. Vous avez travaillé pour une PME toute votre vie ou vous êtres travailleurs autonomes ? Ce que vous allez envier votre beau-frère du secteur public qui aura pris une retraite presque confortable à 55 ans, retraite que vous aurez payée !
Peu d’épargne, pas de REÉR et pas de régime de retraite privé, il vous restera peu de choses. À 65 ans, vous aurez droit à 10 905 dollars par an de la Régie des rentes du Québec et 6203, 52 dollars pour la pension de la sécurité de la vieillesse fédérale. Grand total annuel : 17 108,52 dollars.
Le régime public sera lui aussi confronté à une situation délicate. Le nombre de prestataires va doubler d’ici 20 ans et ce n’est pas la performance de la Caisse de dépôt et de placement l’an dernier qui va améliorer la situation. On peut s’attendre à d’autres hausses des cotisations et des pressions de plus en plus fortes pour reculer l’âge officiel de la retraite.
Ne prenons donc pas de chances et commençons un vigoureux programme d’épargne. Nous avons le bonheur de vivre de plus en plus vieux, nous ne sommes pas obligés de vivre toutes ces années en situation de pauvreté.
Publié par Hugo Neveu dans Actualité, Investissement | Pas de commentaire
déc. 16, 2009
En cette veille de 2010, voici neuf mythes financiers répertoriés par Fidelity Investments, que vous devriez savoir.

1. « Toute dette est mauvaise. »
Faux. Par exemple, emprunter de l’argent pour réaliser un investissement est même une bonne idée, car les intérêts peuvent être déductibles. De plus, ils sont généralement très bas, comparativement à ceux des cartes de crédit.
2. « Ça ne vaut pas la peine d’épargner si on ne peut pas mettre de côté de 10 à 15 % de nos revenus. »
Erreur. Bien sûr, la situation idéale commande un taux d’épargne qui se situe entre 10 % et 15 % du revenu. Si c’est impossible d’atteindre un tel pourcentage, contentez-vous de moins. Le but est d’acquérir l’habitude d’économiser. Courir un marathon est un objectif insurmontable si on ne franchit pas le premier kilomètre.
3. « Les marchés boursiers sont trop risqués. C’est préférable d’investir dans des produits sûrs à 100 %. »
Risqués, vraiment ? À long terme, les Bourses sont reconnues pour générer des rendements supérieurs à l’inflation. Au moment de mettre en ligne, les produits à capital garanti ne rapportaient guère plus de 1 % par année, soit à peu près autant que le taux d’inflation. Dans un tel contexte, le pouvoir d’achat finit à la longue par s’effriter. Voilà pourquoi l’argent qui dort à la banque peut être en sécurité, mais il n’est pas à l’abri des risques.
4. « J’économise d’abord pour acheter une maison et des REEE pour mes enfants. Ensuite, je penserai à planifier ma retraite. »
Mauvais raisonnement. Il existe des produits et des programmes qui encouragent l’achat d’une maison et le financement des études postsecondaires des enfants. Pensons au régime d’accession à la propriété et à la subvention canadienne pour l’épargne-études. Mais, à part le REER, il n’y a pas grand-chose de prévu pour la retraite. Fidelity recommande de commencer par accumuler en vue de la retraite avant de prioriser d’autres projets.
5. « Les régimes publics financeront ma retraite. » (celui-là est vraiment très drôle…) 6. « La retraite, je suis trop jeune pour m’en préoccuper. » 7. « Mes parents n’ont jamais été préoccupés par leur retraite. Pourquoi le serai-je ? » 8. « Je n’ai pas d’argent à investir. » 9. « On dit que je dois avoir plus de 1 million de dollars pour me payer une retraite. » 10. Et j’en rajoute un 10e de mon crue: « J’aurai l’air stupide de demander cela à mon conseiller… » Absolument pas! Je ne me gène pas pour faire changer mes pneus par un mécanicien. Je lui demande si ils sont trop usés alors que c’est sans doute ridicule pour lui presque très évident. Pour moi, ce ne l’est pas. Ne soyez pas gêné, demandez tout ce qui vous passe par la tête. C’est votre argent et nous sommes là pour vous aider à la faire fructifier et la sécurisé selon VOS critères et objectifs! Soyez à l’aise! Article tiré en majeur partie de Conseiller.ca |
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